Le règlement intérieur du COSC sert de socle à son fonctionnement.

Il définit des règles pour les rapports du COSC avec les agents des collectivités adhérentes et vient déterminer les règles de vie du COSC, notamment entre ses élus, pour une bonne organisation.

Un certain nombre de règles relatives aux dépenses, au budget, mais aussi à la participation aux réunions ou encore les modalités d’organisation des réunions préparatoires du COSC y sont détaillées. 

On y trouve certaines règles d’attribution de certaines activités sociales et culturelles.

Le statut a été modifié en séance du mercredi 8 octobre 2025 de l’Assemblée Générale Extraordinaire

Règlement intérieur nouvelle version présenté en AG extraordinaire du 8 OCTOBRE 2025.